Dans le domaine de la construction, rien n’est parfait ! La plupart du temps, des dommages et du désordre surviennent pendant et surtout après la construction. C’est pour cela que la Garantie Dommage ouvrage et autres assurances sont là. Une assurance, pour garantir le coût de réparation de dommage dont un immobilier souffre. Une garantie dommage ouvrage paraît très utile dans le domaine de construction et de rénovation de bâtiment. Vous voulez en trouver un ? Les tarifs sont différents à cause de quelques critères. En dépit de cela, les offres sont nombreuses sur le marché.
Quels sont les garanties possibles ?
Les assurances ne sont pas les mêmes, il existe un type de garantie en fonction de l’ouvrage et des travaux que vous faites.
La garantie dommage ouvrage (DO)
Pour les projets de maison, la garantie Dommages ouvrage ou DO, cette garantie vous assure au cas où des désagréments ou dégâts touchent votre domicile. Elle vous couvre et paie l’intégralité des coûts de réparation ou de construction.
Si vous faites une construction pour une nouvelle maison, une rénovation, réhabilitation ou réparation, la DO est une assurance obligatoire à laquelle vous devriez souscrire. Elle agit comme complément de la garantie de responsabilité décennale des artisans. Avoir cette assurance vous permet d’être indemnisé pendant les 10 ans qui suivent la fin des travaux, au cas où il y a des vices dans la construction.
Cette indemnisation se fait rapidement avec un délai légal est même prédéfini afin de garantir la rapidité de la réparation. En cas de succession, ne craignez pas de perdre votre assurance, si le propriétaire de la maison change, la garantie dommage ouvrage demeure et couvrira toujours en cas de problème, tout cela sans franchise.
En général et selon vos travaux, le DO se voit être accompagné par une garantie aux existants. Une assurance qui a pour fonction de remettre en état des infrastructures détruites ou abîmées par les travaux.
La CNR
Vous avez l’intention de revendre votre maison ? Sachez qu’une obligation décennale s’applique pour ce cas. La garantie Constructeur non-réalisateur ou (CNR) est une garantie facultative, qui vient pour compléter la DO.
Certes, son caractère facultatif peut dispenser le constructeur non-réalisateur ou le propriétaire de souscrire à cette assurance. Toutefois, il est fréquent que le notaire ne permette pas la revente si vous n’avez aucune preuve que vous êtes assuré. Elle a pour fonction d’assurer le constructeur non-réalisateur, qui peut être revendeur, marchand, maître d’ouvrage délégué.
Ces constructeurs non-réalisateurs n’ont ni conçu, ni bâti la maison. C’est une assurance utile surtout si vous revendez votre maison. Elle paie les travaux de réparation des dégâts en garantissant le constructeur non-réalisateur de sa responsabilité d’assurance décennale.
L’assurance complémentaire biennale
Vous avez besoin d’une assurance ? Nous vous rappelons que ce n’est pas uniquement la maison, qu’il faut assurer. Il est aussi préférable de faire appel à une garantie pour garantir le bon fonctionnement des éléments dissociable à la maison même si les offres sont moindres.
En effet, garantir ou assurer les biens mobiles n’est pas obligatoire. Cela veut dire que c’est une assurance facultative. Mais il est préférable d’en avoir parce que la garantie est valable pour les 2 ans qui suivent la livraison des biens. L’assurance couvre la climatisation, les volets roulants, etc.
En plus, quelques contrats proposent le relogement des sinistrés au cas où les dégâts causés ne leur permettent pas d’habiter dans leur maison. C’est pour cela que nous vous conseillons toujours de faire appel à cette assurance complémentaire biennale, car elle pourrait être bénéfique pour l’utilisateur et aussi pour vous, propriétaire ou constructeur. Vous ne serez pas contraint de prendre en charge le problème, car l’assurance complémentaire biennale est là pour couvrir les reconstructions ou les dédommagements.
La garantie aux existants
Les existants sont tous les bâtis, matériaux et infrastructures existants avant le début du chantier et qui sont détruite à cause des travaux que vous ferez. Lors des constructions, il arrive qu’elle se fasse sur des terrains communs. Ainsi, vos voisins ainsi que leurs biens, mobile ou pas, courent des risques à cause de votre chantier.
En principe, elle est obligatoire, car on ne pourrait envisager les dégâts possibles au cours des travaux. Cette assurance couvre la remise en état des éléments, matériaux ou infrastructures communs détruits ou endommagés à cause des constructions ou extension ainsi que la rénovation que vous ferez. Les garanties sont en fonction du type de travaux que vous comptez faire.
Premièrement, il y a la construction de maison neuve, les ouvrages existants risqués sont donc les murs qui sont accolés surtout si on parle de mur commun.
Deuxièmement, les extensions comme les élévations verticales peuvent causer des dégâts ainsi, il vous faut une assurance.
Troisièmement, le cas des rénovations et des réhabilitations.
Néanmoins, nous tenons à vous informer qu’il y a des cas, qui obligent les constructeurs à souscrire une garantie aux existants comme la surélévation, reconstruction d’immeuble parce que les existants incorporés dans les travaux neufs risquent de devenir invisible.
Il existe aussi des types de travaux qui ne nécessitent aucune garantie aux existants comme l’installation de cheminée et la réhabilitation de l’électricité. Les existants ne sont pas incorporés dans les travaux neuf, ils sont donc considérés comme techniquement divisible. Ce qui fait en conséquence dont vous n’ayez pas besoin de contracter une assurance aux existants.
En ce dont il s’agit du montant de cette garantie aux existants, les assureurs les définissent en général à 25 % du coût des travaux. Toutefois, certains assureurs le fixent à 30 % du prix de reconstruction.
Une garantie tout au long des travaux
La garantie tous risques chantiers (TRC), si vous êtes en train de construire, nous vous conseillons de ne pas négliger toute situation possible au moment de votre construction. Certains incidents surgissent souvent notamment les effondrements.
L’assurance a donc pour rôle de couvrir les dommages causés par ces divers accidents et désagréments au cours du chantier. Malgré sa grande utilité, les compagnies d’assurance ne proposent pas souvent ce genre de couverture, d’ailleurs, elle n’est pas obligatoire.
Toutefois, s’y souscrire est toujours le meilleur choix à faire parce que peu importe votre compétence en la matière, les accidents arrivant sans prévenir. Donc, assurez-vous que vos travaux ne soient pas interrompus à long terme à cause de ces genres de dommage et choisissez votre assureur à tous risques.
L’avantage d’avoir ces genres d’assurance est avant tout de payer une seule fois tout en restant assuré jusqu’au terme de la période de 10 ans. N’hésitez pas à choisir la meilleure des offres afin d’avoir une bonne garantie, ne vous fiez pas au prix !
Que peut-on dire sur l’assurance CNR ?
La CNR et la DO sont toutes les deux des assurances différentes. Contrairement au DO, la CNR est faite pour garantir le constructeur non-réalisateur de son obligation d’assurance décennale.
On n’en entend pas souvent parler et la plupart du temps, peu de personnes l’adoptent. Les seuls moments, où vous aurez besoin de cette assurance seront si l’entreprise sensée être en charge des travaux n‘a pas contracté ou a contracté tardivement avec un assureur. Dans ce cas, il n’y aura pas de garantie décennale pour prendre en charge du dédommagement en cas de désagrément après la livraison.
Pour qui est faite l’assurance CNR ?
Si ce n’est pas pour les réalisateurs, c’est donc aux propriétaires des œuvres ou à ceux qui ont fait faire la construction de souscrire à cette assurance. En premier lieu, il peut s’agir de celui qui veut revendre l’œuvre. En second lieu, il pourrait arriver que ce soit à une personne qui veut faire louer la construction. En troisième lieu, il se peut que ce soit pour un propriétaire, qui va revendre le bâtiment ou la création avant les 10 années suivant la fin des travaux. Nous précisons que ce sont tous des particuliers.
Et à quel moment souscrire un contrat Dommage ouvrage ?
Comme on l’a déjà souligné précédemment, cette assurance sera une sorte de billet pour que l’ouvrage puisse être revendu ou louer. Par conséquent, si vous voulez adhérer l’assurance CNR, assurez-vous de le faire bien avant la conclusion de la vente (ou la location) parce que sans cela, le notaire ne vous permettra jamais l’acte de vente, ou ne vous laissera jamais signer un contrat pour sa location.
Quel est le tarif de la dommage ouvrage ?
Il n’y a pas un prix standard, ni une norme. C’est à l’assureur de définir ce prix. Il peut donc varier en fonction du type de compagnie d’assurance que vous choisirez. Ainsi, vous pourrez souscrire à la garantie CNR en payant entre 100 à 750 euros. De plus, votre type de chantier ainsi que ses caractéristiques seront aussi pris en compte pour élaborer un prix pour pouvoir être garanti.
Que se passe-t-il si vous refusez de souscrire une Dommage ouvrage ?
C’est simple, le notaire ne vous laissera jamais revendre votre maison. Pourquoi ? Vous allez devenir l’assureur de celui qui va acheter votre infrastructure. Ainsi, si vous ne souscrivez pas cette assurance, il n’y aura pas de garantie pour votre futur client. Un cas, qui est inacceptable par la loi.
Peu importe votre type de travaux, choisissez l’assurance qui conviendra à votre situation ! Travaillez, achevez et revendez vos œuvres en toute sécurité !
